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12/03/2010 | Administrateur Telecom 2010
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Modification du contrat
Vos droits | 2010-07-15 16:42:36 | Administrateur Telecom2012
Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par l’opérateur au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification.
Pour les contrats à durée déterminée ne comportant pas de clause déterminant précisément les hypothèses pouvant entraîner une modification contractuelle ou de clause portant sur la modification du prix, le consommateur peut exiger l'application des conditions initiales jusqu'au terme de la durée contractuelle.


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Articles du dossier :
 



Bonjour encore des numéro de service après vente surtaxés ,je suis a 27? de communication et mon problème n est pas résolu au sujet d' une alarme AVIDSEN quel recours contre ca, même le temps d' attente est surtaxé et au bout de 10 min >>nos opérateurs étant tous occupés veuillez rappeler ultérieurement <
21/03/2011 | th.guillaume
Animateur de secteur (Marseille 15) de l'association des consommateurs INDECOSA CGT DES BOUCHES DU RHONE, je viens de traiter un dossier "Télécommunication" mettant en cause NUMERICABLE. Depuis ses origines, l'opérateur utilise de curieuses manières avec ses clients ! C'est n'est sans doute pas le seul ! Surtout lorsque vous mettez un terme à un contrat...!!!
27/02/2012 | DEDOU15
un telephone sous garantie qui a été refusé d'être remplacé par mon opérateur SFR parce qu'il y aeu bris d'écran . L'écran même fêlé a toujours fonctionné depuis toujours . Je ne comprends pas l'argument de SFR ; j'ai été un client fidele depuis plus de 10 ans . Je vais partir maintenant chez FREE avec toute ma famille . Je ne conseillerai plus SFR à mon entourage;
07/03/2012 | zowla
Bonjour, il y a 1 mois j'ai change d'operateur internet de bouygues je suis passe chez free bizarement je n'ai plus de connexion internet je tiens a preciser que free a deja prevlever le 10 juillet ainsi que les 11 euros de chez orange, je contacte free 2 fois pour signale le probleme il decide de m'envoyer un technicien le 1 aout qui m'annonce que ma ligne telephonique est couper a 500 m de chez moi , que le probleme viendrai de chez france telecom et qu 'il faut attendre au moins 15 jours le temps que france telecom se deplace afin de pouvoir soi disant recuperer ma connexion je voudrai etre conseiller afin de pouvoir eviter tout c'est desagrement merci d'avance.
01/08/2012 | Jerome
a la direction de numeriquecable je signial de sa fait 1 ans et demi que sairtent numéro il y en 5 ou 6 que jairaite pas de signialer il save me contacter moi pas un tecnitien est venus sur place ma confirmer que le problaime viend de la sentral est il enfin moyens de règlée sa pour mon telephonne merci a vous cordiale amitier de mot freddien 51 av marius renard 1070bruxelle merci a vous
19/09/2012 | freddy
bonjour une question simple : je tel a un N° non surtaxé celui ci me bascule sur un service a N° surtaxé sans rien me signaler Qui paye la surtaxe ? Dans l'attente merci Salutations .
05/11/2012 | christobal
Bonjour! abonner chez sfr (neuf box) le mois d'octobre je suis rester sans internet durant tout le mois , après plusieurs coups téléphonique pour régler le problème, sans succès .J'ai résilie mon contrat a cause d'un service qui est payé a l'avance et que je n'ai pas. Comment rédiger une lettre de remboursement du dernier mois qui est prélever a l'avance. MERCI
14/11/2012 | zack
Suite à mon déménagement et aprés 3 mois d'attente pas de réseau ,pas de téléphonie et malgré tous mes appels et leurs promesses non tenues Je résilie mon contrat chez SFR BOX malgré les 3 mois prélévés . je souscris chez un autre opérateur et voila qu'après presque 2 ans je reçois un courrier d' huissier me demandant la somme de 219,72 pour restitution de materiel avec retard or ce materiel a bien été restitué accusé de reception en ma possession . Que faire? MERCI de me répondre .
03/12/2012 | yiwen
les numéros surtaxés sont des arnaques il ne faut surtout pas rappeler les gens qui vous font des appels en absences avec un numéro 08 !!!
17/12/2012 | jlus94
En tant que client ORANGE PRO, nous avons fait appel au médiateur suite à un litige et en tant que PRO, nous ne pouvons avoir recours au médiateur, qui nous a renvoyé tout le dossier. Quel autre recours peut avoir un PRO ??
10/01/2013 | val78
Bonjour J'ai besoin de conseil concernant les services de SFR. J ai souscris à un abonnement en octobre 2012 pour la box, décodeur tv à 37,9 euro environ. J ai installé le matériel et seul la box fonctionnait normalement. Le décodeur ne fonctionnait pas. Malgré mes appels téléphoniques, je n'avais pas de solution à mon problème. L'argent 37,9 euro ont cependant été prélevés de mon salaire. Début novembre, je demande un abonnement de téléphone mobile de SFR. On m'envoie une carte à puce qui sera activée quatre jours après la réception. Je reçois la carte à puce et fais le nécessaire demandé, mais la carte n'est pas activée jusqu'à la fin novembre 2012. Je décide de saisir la direction client par lettre recommandée avec accusée de réception. C'est ainsi que bizarrement mon mobile est activé non pas avec la puce qu'ils m'ont envoyée mais avec une autre puce SFR. De même mon décodeur est arrangé par un technicien dépêché à la maison pour la cause. Début janvier je reçois un message électronique me demandant un retrait d'argent pour la téléphonie mobile, activee il n y a pas 15 jour. Je décide de bloquer tous les paiement fait à SFR jusqu'à ca que j'ai une tarification totale de leur service inclus les réductions de 15 euro pour abonnement à la téléphonie mobile. Je ressaisis le service client par une lettre recommandée avec accusée de réception. Trois semaines après me répond Mr Dominique Remond que ma demande de compensation a été rejeté. Je n ai jamais demandé une compensation mais une tarification des services. Fin décembre je reçois un SMS de SFR qui m'informe sur le retrait de 142 euro de mon compte jusqu'au 15 janvier 2013, sur le site SFR espace client je reçois un message qui m'informe d'un retrait de 63,92 euro pour services rendus et à la maison je reçois une lettre de préavis de coupure si je ne paie pas 60 euro et poussière. Franchement je ne comprends plus rien. Je décide de payer la semaine dernière 05 janvier 2013, par poste, le préavis de coupure que j ai reçu le lundi 02 janvier 2013. la depuis mercredi 09 janvier je n ai pas de service SFR. Il faut dire que le téléphone mobile a été arrête plus tôt fin décembre 2012. Voila un service qui a activé son service début décembre qui me supprime la ligne fin décembre et je n ai droit même pas à un appel d'urgence . Voila une société sérieuse qui m'adresse trois factures différentes pour les mêmes services et ces trois factures allaient être prélevés dans mon salaire si je ne l avais pas bloque. Je vous demande conseil tout homme qui a pitié de ma situation sachant que je ne peut pas lire vôtre mail car je ne peux pas me connecter facilement. Mon téléphone reçoit cependant des SMS. Je vous remercie de vos conseils. N'hésitez pas à me conseiller comment obtenir ma RIO car je ne peux pas à partir de mon portable.
11/01/2013 | Ala
personne ne parle de BOUYGUES TELECOM... OR MOI? JE LES METS AU PLUS BAS DES OPERATEURS Téléphoniques et autres.... Je vais surement s'il n'y a pas de conciliation avec eux et le conciliateur de justice, aller vraiment très loin et leur faire la plus grande des mauvaises publicités .... IL ONT COUPE CHEZ MOI INTERNET QUI N' ETAIT pas son mon nom mais celui de Madame. sans mon approbation..... Comme il avait mes coordonnées bancaires car je suis abonné chez eux avec les portables de la famille !!! HARCELE PAR TELEPHONE DURANT AU MOIS DEUX MOIS, je finis par leur raccrocher au nez et voilà le résultat ne se fait pas attendre: mon internet avec orange a été coupé, une box arrive et heusement je la refuse, des message évoquant que la box arrive au quels on ne peut pas répondre.... etc Je me déplace dans un des magasins de BOUYgues TELECOM, Là on est tous d'accord pour évoquer un préjudice, un harcelement mais il arrête le projet d'une vente forcée de box et me voici avec ma ligne Orange coupée. J'ai dû me déplacer dans ce magasin 6 fois, leur acheter une clef wifi en atendant de réccupérer ma ligne orange et de me réhabonner à un autre opérateur internet. Ce qui implique l'achat de la clefs, l'abonnement durant deux mois de celles ci, des frais de 2 recommandés chez Bouygues et des tracas et déplacements chez eux et chez orange. Quel étrange pouvoir que celui des opérateurs ........................................................... Ma Saga n'est pas terminée puisque cette dame qui as essayé de me démarcher par téléphone me fait la même chose pour mon tél. moins de quinze jours après.... Deuxième dossiers cristal déposé chez Bouygue et là d'autres personnes soit disant compétante essaye de résoudre le problème ..... au Final, pour seulement l'affaire d'un réengagement de deux ans (que je conteste) de tél. on m'offre 6 mois gratuit. Durant la dernière conversation avec ce responsable, il a été clairement évoqué que je ne suis pas tenu avec leur service depuis deux ans et que je tiens à rester avec ce droit de les quitter a tout moment. 2 jours après, je reçois un courrier avec un échéancier de deux ans avec engagement...... DE QUI SE FOUTE T'IL ????? Je suis aller à la Banque faire couper tout prélèvement avec eux et leur envois un recommandé. DEPUIS BOUYGUES TELECOM m'envois lettre sur lettre incohérantes, même entre ellles ..... Et voici maintenant ma démarche....................... PS: j'ai oublié d'évoquer que je payais pour un forfait d'une heure plus SMS illimités 12 euros 78 au début de cette affaire et que maintenant pour le même forfait sans aucun avantage (pas de téléphone en plus) il me demande pendant deux ans 21 euros 90 et puis 20 euros 90 .... ILs se fouttent de QUI !!!!!!!!!!!
22/05/2013 | a2belo
bonjour je me retrouve confronter à un litige sfr , j ai souscris le 07/05/2012 et le 06/07/2012 au 06 /10/2012 j' ai eu des problèmes techniques , deux mois et une semaines , le service client m' a promis une offre commerciale donc deux mois et une semaine gratuites ou je devais plus payer de factures i; ils n ont pas respecter leurs offres et me demander de payez les factures donc je recevais toujours des factures j ai même demander au service client par téléphone je suis tombé parfois sur des agents commerciaux peut sympas et me racroha
14/08/2013 | madinina
Bonjour! Sfr avec lequel j'étais depuis des années à perdu de son professionnalisme , depuis un certains temps j'ai que des soucis avec eux , le service client parfois certains opérateurs sont odieux , enfin bref dés que mon contrat arrive à la fin je résilie définitivement avec eux , j'ai lu ici que certains on des problèmes après la résiliation , des lois existent pour la défense des consommateurs , et dans mon cas vu l'incompétence SFR si j'ai encore des soucis par la suite avec eux , j'userai des lois et ne laisserai pas faire , ils prennent vraiment leur client pour de la merde , SFR a vraiment perdu de son prestige , sa qualité de service qu ils avaient avant , il faut croire qu'ils ne savent plus être à la hauteur c'est bien dommage j'étais une ancienne cliente fidèle , à ce rythme ils vont rendre service à leur concurrent en faisant partir leur clientèle ! Je dis bien client ! parce que certains opérateur chez SFR oublie une réglé en or de commercial , le client est ROI , et non le contraire !
19/08/2013 | valette
Bonjour, J'ai déposé un dossier au juge de proximité, suite à une conciliation non aboutie, mais je me suis aperçue que je n'ai pas rempli le formulaire de DECLARATION AU GREFFE DE LA JURIDICTION DE PROXIMITE, on ne me l'a pas réclamé. J'ai fait une letttre au juge expliquant ma demande. Il s'agit de l'opérateur BOUYGUES. Puis je remettre aujourd'hui le formulaire rempli comme il se doit, au juge ai je le droit le jugement aura lieu fin septembre 2014 et j'ai remis le dossier au juge au mois d'Avril. IL s'agit d'un oubli de ma part, et je sais que ce document est très important; De plus, aujourd'hui l'avocat de Bouyges me demande de lui adresser une copie du dossier alors que j'ai remis 2 copies du dossier au juge une pour lui une pour la partie adverse. Je sens que ce dossier n'est pas clair. Merci de me répondre Cordialement,
09/07/2014 | monica
J'ai eu la désagréable surprise de me voir facturer 6 mois de services bidons que je n'ai surement jamais souhaité bénéficier... Quelles sont ces pratiques? Orange doit surement avoir peur que l'on demande la suppression des lignes de factures douteuses à la première présentation... donc ils estiment plus malin de ne rien faire apparaître pendant 5 mois, et au 6ème mois on se retrouve avec une facture de 160? de services à la **bleep** que je n'ai de surcroit jamais utilisé (la preuve sur la facture 0 Mo...). Est-ce légal de pratiquer de la sorte en forçant la main du client ? De plus je suis menacé de coupure du téléphone si je ne règle pas ces fameuses "lignes" alors que je paie toutes les autres lignes qui correspondent à la consommation que je ne conteste pas. Pourquoi couper la ligne ? il serait plus honnête de couper ce qui fait l'objet du litige et que je refuse de payer. Réponse d'Orange : "payez d'abord, réclamez ensuite" un peu facile non ?
02/09/2014 | inilegna
Bonjour, j'ai procédé à un abonnement RED en date du 12/11/2014. l'operateur ayant reçu ma demande m'a assuré que l'envoie de la carte Sim sera effectif avant la date de portabilité qui était au 14/11/2014. Or à cette date, je n'avais toujours pas reçu la carte sim. un vendeur de la boutique SFR m'a assuré qu'ils étaient en rupture de stock mais qu'ils continuaient à prendre les demandes d'abonnement. j'ai recontacté SFR au 0811707073 qui m'ont envoyée une nouvelle carte sim et que j'ai reçu le 6/12/2014. Enfin, après tant d'attente sans avoir de ligne téléphonique et en subissant un désagrément certain tant au niveau personnel que professionnel, je me réjouis de cette réception de carte sim, qui finalement ne fonctionne pas. j'ai effectué plusieurs appels au 0811707073, qui ont bien sur un coût, ainsi j'ai pu être renvoyé du service commercial au service activation et ainsi de suite.. et là personne n'est vraiment en mesure répondre à ce problème. Je demande après trois appels sans succès de parler à un responsable, une personne, celui ci prend l'appel, me promet d'effectuer le nécessaire et me rappeler à mon domicile puisque je ne être joignable sur mon portable. j'ai attendu cet appel qui n'est finalement pas arrivé et j'ai une nouvelle et énième fois rappelé le 0811707073. Je demande à m'entretenir avec le responsable qui indique par l'interlocuteur que j'avais en ligne qu'elle n'était pas disponible. Cela fait maintenant 16 jours que je suis privée de téléphone et que je paie un service dont je ne dispose pas. Ce disfonctionnement m'occasionne réellement des difficultés , j'ai demandé la portabilité afin de conserver mon numéro de téléphone, ce qui m'oblige à subir les incompétences de SFR et leur vente que je pense frauduleuses. je ne peux pour le moment m'adresser à un autre opérateur, un numéro RIO étant indispensable mais qui est impossible puisque la ligne est bloquée. C'EST INADMISSIBLE. Attention à l'offre RED, c'est une vrai arnaque. Je regrette amèrement d' avoir été tenté par une offre alléchante ( 4 euros, 2 h de communication sms mms illimité et internet ) me voilà à payer les frais de résiliation chez l'autre operateur + les couts des appels adressés au 0811707073. C'est éc?urant!!!!!
09/12/2014 | sonia
Bonjour .En Mars 2013,'ai souscrit un abonnemet Sosh pour un portable simple sans internet .Lors de l'inscription aucune question ne m'a ete posée pour savoir quel type de portable j-utilisais et ils m'ont attribué un forfait de 19e99 ce qui correspond à un forfait de portable avec internet.Pour un portable simple le tarif est de 9e99par mois .C"est le forfait que j'ai actuellement deppuis le 1Janvier 2015.Du 7 Mars 2013au 1Janvier 2015j'ai payé un forfait qui ne correspondait pas au mobile que j'utilise .j'ai donc demandé à sosh le remboursement de 10euros par mois du 7Mars 2013 au 1Janvier 2015.ce que cet opérateur refuse d'acccpter.Merci de bien vouloir me faire connaitre quels sont mes droits pour obtenir ce remboursement.
16/03/2015 | Stella
Bonjour, En mars dernier, orange communique que nous pouvons changer d'opérateur pour le fixe et internet. Ayant un mobile, je me renseignegne du riot et je suis engagée jusqu'en avril 2016, je change donc d'opérateur pour le fixe et l'internet. En juillet, je reçoie une facture d'un peu plus de 1000? pour les mois d'abonnement courants jusqu'en 2016. Ils avaient tout regroupé ! J'ai bien un contrat qui m'a été adressé avec le nouvl abonnement du mobile, mai ils mentionnaient que j'avais à ma disposition une ligne fixe (çà fait 40 ans que je l'ai) et un accès internet (que j'ai depuis plus de 15 ans). Je refuse de payer cette facture car j'estime qu'il y a eu tromperie et je conteste aussi leurs tarifs excessifs pour les pros, c'est dailleurs pour cette raison que j'ai changé d'opérateur; Je vous remercie de bien vouloir m'indiquer la marche à suivre, sachant que je suis déterminée...
27/08/2015 | sml
hello mai 2015, Alice nous informe de sa migration Free "Dans le cadre de l'harmonisation de nos services et dans le but de vous faire bénéficier de toutes les innovations de Free, nous vous informons qu'à compter du 1er juillet 2015, votre forfait Alicebox en zone dégroupée sera remplacé par le forfait Freebox Crystal ...." je profite de : "Conformément à l'article L.121-84 du code de la consommation, vous pouvez, tant que vous n'avez pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier votre contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de 4 mois après l'entrée en vigueur de la modification. Nous vous remercions pour votre confiance,Sincères salutations,Les équipes Alice et Free" pour changer de FAI (Bouygues) or Alice me réclame les frais de résiliation, cause résiliation avant le 1er juillet ! date de l'entrée en vigueur de la modification. il faudrait comprendre : au 1er juillet accepter d'aller chez free pour ne pas payer Alice et payer Free pour en sortir si ça c'est pas de l'arnaque !!
03/09/2015 | tjinternet
Depuis 4 mois, mon système E-mail est en panne, car ma ligne a été piratée et bloquée. malgré mes courriers nombreux, mes SMS internes, mes coups de téléphone, Rien ne bouge. Bouygues, puisque c'est de lui qu'il s'agit, devait me rembourser pour cet incident qui perdure, mais je ne reçois rien. Il a fallu que je contacte la Cellule d'Obligations Légales pour savoir que ma ligne a été piratée. Devant le peu de d'intérêt de cet opérateur pour ses clients, je pose la question: Que dois-je faire ? J'exige ce remboursement qui m'est dû, comme le confirme le contrat bilatéral signé. C'est une absence de service de l'opérateur. Donc, avant de résilier, que me conseillez-vous ? Avec tous mes remerciements, recevez mes salutations.
10/11/2015 | freddy38
bonjour je suis en panne de bbox depuis le 24/10/2015 , on me la changer le26/10/2015 et a ce jour je n'ai encore aucun service . j'ai envoyé un courrier au service client sans réponse, j'ai téléphoner 7 fois depuis que je suis en panne , on me répète toujours le même mon dossier et en cours de traitement, patienter on vous rappel , jamais rappeler . que puis-je faire ? merci
13/11/2015 | stef62
Ras le bol de Bouygues Telecom nous sommes client chez eux en compte professionnel télé Bbox internet wifi  3 lignes téléphoniques depuis un certain temps nous n'avons ni télé ni Bbox Internet wifi rien depuis plus de 6 mois je les ai appelé une fois il m'ont fait faire des diagnostics rien n'a changé j'ai rappelé une autre fois un mois après toujours des diagnostics toujours rien qui n'a changé à cause de notre Boulot où nous ne sommes pas là de la semaine ou tard le soir nous ne pouvons pas les joindre sauf après 22h là où ils sont fermés ce samedi j'ai appelé le 618 pour résilier chez eux on m'a annoncé que je devais payer 49 ? alors que c'est à eux de me rembourser alors que je paye mes factures tous les mois pour ne pas payer ils m'ont envoyé encore vers un assistant qui m'a refait un diagnostic pour avoir la preuve que je n'ai pas de télé ni d'Internet il m'a tout fais débranché je suis resté au téléphone 1h30 pour me dire que si je voulais être remboursé il fallait que pendant 30 jours je les appelle tous les jours pour dire que je n'avais pas de télé après ce dernier diagnostic il nous a dit que nous n'étions pas en capacité d'avoir la HD mais les chaînes standard à la 901 et que si on voulait le wifi il ne fallait pas se mettre sur la HD et se connecter avec plusieurs appareils ordinateur téléphone en gros qu'on ne capte pas là où on habite mais pour eux ce ne sont pas une raison pour ne pas nous faire payer les 49 ? et nous laisser résilier chez eux pas de souci après ce dernier rappel nous avons récupéré la télé depuis bien des mois sauf que nous l'avons récupéré une journée le lendemain rebelote plus rien vous n'êtes que des numéros chez eux il ne s'occupe pas de leurs clients comme ils devraient depuis toutes ces années que j'étais chez eux niveau téléphone je n'ai jamais eu de problème maintenant depuis qu'il y a la télé Bbox énormément de problèmes sans solutions de leur part samedi je les rappelle je coupe internet chez eux je ne peux pas couper les lignes téléphoniques maintenant car c'est un supplément beaucoup plus cher j'attends que les abonnements soit finies je ne me gênerai pas à dire ce que je pense de Bouygues Telecom et dire les problèmes qu'il y a chez eux en général et pour beaucoup de gens avant de vouloir s'engager chez eux!!!! Bonne soirée
14/10/2016 | Camille
ayant résilié un contrat téléphonique par telephone chez SFR .avec confirmation verbale de cette rupture j' ai constaté la prolongation des débits jusqu' à je fasse opposition. à ce moment par courrier SFR m' a informé qu' ils n' étaient pas au courant de cette fin de contrat et me demande des indemnités. je considére cette metode frauduleuse je suis conscient d' avoir été naif mais n est ce pas la le mauvais exemple de moralité pour notre société et en particulier nos jeunes ( cités ou autres......)
12/01/2017 | patdet


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